Sport-Ordonnance
- Annexe A_Proxi(word)
- Annexe A_Proxi
- Annexe B_PTIS_Bilingue
- Annexe B_PTIS_Bilingue(Word)
- Annexe C_Genre_fr
- Annexe E_URE_Fr
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- AP Proxi 2018
- AP Proxi 2018 (311018)
- AP corrigé
- AP_PTIS_2018_FR
- Sport_Vademecum
- Sport_Séance 8.1.19
- INFRASTRUCTURES SPORTIVES COMMUNALES DE PROXIMITÉ - ANNÉE 2018 CHECK-LIST pour l’introduction du DÉCOMPTE FINAL
- INFRASTRUCTURES SPORTIVES COMMUNALES DE PROXIMITÉ - ANNÉE 2018 CHECK-LIST pour l’introduction du DÉCOMPTE FINAL
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 avril 2019 fixant les modalités d’octroi des subsides visés par l’ordonnance du 31 mai 2018 relative à l’octroi de subsides aux investissements en infrastructures sportives communales
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- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 juillet 2019 relatif à l’octroi de subsides pour les infrastructures sportives communales de proximité
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- Proxi2018_MB
- PTIS2019_SBR_MB
